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Urbanisme
2024
DEPOTS DOSSIERS AU 02.01.2024
DECISIONS URBANISME AU 02.01.2024
DEPOT DOSSIERS AU 08.01.2024
AFFICHAGE DECISIONS AU 08.01.2024
DEPOT DOSSIER AU 15.01.2024
AFFICHAGE DECISIONS AU 15.01.2024
DEPOT DOSSIERS AU 22.01.2024
AFFICHAGE DECISIONS AU 22.01.2024
DEPOTS DOSSIERS AU 29.01.2024
DECISIONS URBANISME AU 30.01.24
DEPOTS DOSSIERS AU 06.02.24
DECISIONS AU 06.02.24
DEPOTS DOSSIERS AU 12.02.2024
DECISIONS URBANISME AU 12.02.2024
DEPOTS DOSSIERS AU 26.02.2024
AFFICHAGE DECISIONS URBA AU 26.02.2024
16.03 ARE-2024-127 RELANCE DE LA PROCEDURE ET DE LA CONCERTATION RELATIVES A LA DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU
PLU
LISTE DEPOT DOSSIERS AU 18.03.2024
DECISIONS DOSSIERS URBA AU 18.03.2024
LISTE DEPOTS DOSSIERS URBANISME AU 25.03.2024
DECISIONS URNAISME AU 25.03.2024
DOSSIERS DEPOSES AU 08.04.2024
DECISIONS DOSSIERS URBANISME AU 08.04.2024
DOSSIERS DEPOSES AU 15.04.2024
DECISIONS DOSSIERS AU 15.04.2024
DEPOT DOSSIERS AU 22.04.2024
DECISIONS DOSSIERS AU 22.04.2024
2023
13.09 ARE-2022-377 OUVERTURE ENQUETE PUBLIQUE MODIF 2
PLU
ET MAJ ZONAGE ASSAINISSEMENT DES EU
(PDF, 969 Ko)
AFFICHAGE DECISIONS DOSSIERS URBANISME
AFFICHAGE DECISIONS AU 11.12.2023
AFFICHAGE DEPOTS AU 11.12.2023
AFFICHAGE DEPOTSAU18.12.2023
AFFICHAGE DECISIONS AU 18.12.2023
LISTE DEPOT DOSSIERS AU 11.03.24
DECISIONS DOSSIERS AU 11.03.24
Domaine public
2024
MA-ARE-2024-037 BEDOIN CITY RUN
MA-ARE-2024-034 CIRQUE FRATELLY
28.03 ARE 2024-148 OUVERTURE ENQUETE PUBLIQUE EN VUE DE L'EXTENSION DU CIMETIERE COMMUNAL DU HAMEAU DES BAUX
2022/2023
16.09 ARE-2022-283 MODIFICATION ARE 2014-119 LIMITES AGGLOMÉRATION CHEMIN MENEQUE
ARE-2022-432 ARRÊTÉ MUNICIPAL RÈGLEMENTATION PERMANENTE VITESSE CIRCULATION
CH
ENCLARETTE
16.09 ARE 2022-385 REGLEMENTANT LA VITESSE DE CIRCULATION CHEMIN DU MENEQUE
26.01 ARE-2023-038 INSTITUTION D'UN PÉRIMÈTRE DE SÉCURITÉ CHEMIN DES MOULINS ET ADAPTATION DES RÈGLES DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT
(PDF, 367 Ko)
08.02 ARE-2023 MODIFICATION DES LIMITES D'AGGLOMÉRATION DU HAMEAU DE SAINTE COLOMBE
(PDF, 497 Ko)
08.02 ARE2 2023 ARRÊTÉ LIMITANT LA VITESSE À 30 KM/H DANS LE HAMEAU DE SAINTE COLOMBE
(PDF, 487 Ko)
14.03 ARE-2023-091 FOIRES ARTISANALES
(PDF, 77 Ko)
29.03 ARE-2023-110 RÈGLEMENT MARCHÉ PAYSAN
(PDF, 229 Ko)
29.03 ARE-2023-119 RÈGLEMENT DU MARCHÉ HEBDOMADAIRE
(PDF, 682 Ko)
19.04 ARE-2023-153 CREATION ZONE DE RENCONTRE CHEMIN DES FLORANS
(PDF, 482 Ko)
16.05 ARE-2023-175 ARRETE PERMANENT RELATIF A L'ESPACE NATUREL SENSIBLE DES DEMOISELLES COIFFEES
23.08 ARE-2023-294 ASSOCIATION MUSICA BEDOIN CONCERT
29.08 ARE-2023-299 CONTES SOUS LES ETOILES
07.09 ARE-2023-306 VENTOUX SUPER CAR
08.09 ARE-2023-307 VIDE GRENIER
MJC
08.09 ARE-2023-308 ULTRA TOUR DU MONT VENTOUX
12.09 ARE-2023-313 HAUTE ROUTE VENTOUX
30.09 ARE-2023-339 FESTIVAL POLAR PINAR
20.10 ARE-2023-353 SUPER CAR EXPERIENCE
28.10 ARE-2023-363 INTERDICTION D'UTILISER LA PELOUSE DU STADE DE BEDOIN
ARE-2023-415 LEVANT PERIMETRE SECURITE CHEMIN DES MOULINS
12.12 ARE-2023-417 ARRETE PERMANENT SANS UNIQUE CHEMIN DES MOULINS
17.11 MA-ARE-2023-385 UN BAUX NOËL
16.11 MA-ARE-2023-381 #9 BAL LOU FOLK
Divers
20.07 ARE-2022-321 FONCTION OFFICIER ETAT CIVIL CAROLE MELOTTO
(PDF, 454 Ko)
27.09 ARE-2022-389 DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
(PDF, 331 Ko)
12-10 ARE-2022-421 NOMINATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL D'ADMIISTRATION DU
CCAS
(PDF, 347 Ko)
21.12 ARRETE PORTANT CONSTITUTION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL
(PDF, 399 Ko)
21.12 ARRETE PORTANT DEROGATION A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL - ANNEE 2023
(PDF, 292 Ko)
17.06 ARE-2023-218 DELEGATION SIGNATURE ENGAGEMENT DEPENSES RESPONSABLE POLE EJE
