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Décisions 2024
11.01 AU-2024-002 ATTRIBUTION AVENANT 02 MARCHE 2023-T-04 JARDINS PUBLICS
20.01 AU-2024-004 ATTRIBUTION AVENANT 01 MARCHE 2023-MOE-01 JARDINS PUBLICS
22.02 AU-2024-012 RESILIATION INGEFLUX MARCHE 2023-MOE-03
23.02 AU-2024-011 ATTRIBUTION MARCHE 2023-T-03 PROGRAMME DE REFECTION DE VOIRIES 2024-2027
01.03 AU-2024-014 CONVENTIONS LOCATION DROIT DE FOUILLE EN FORET COMMUNALE - AVENANTS
01.03 AU-2024-015 CONVENTION ENTRE LA MAIRIE ET
EHPAD
DE BEDOIN SUR L UTILISATION DES ESPACES ET EQUIPEMENTS COMMUNS - AVENANT N°1
01.03 AU-2024-015 ANNEXE
01.03 AU-2024-016 CREATION ET EXTENSION DU SYSTEME DE VIDEOPROTECTION - DEMANDE DE SUBVENTION
01.03 AU-2024-017 RENOVATION ENERGETIQUE DU GROUPE SCOLAIRE - 2EME PHASE DEMANDE DE SUBVENTION
01.03 AU-2024-018 CREATION ET EXTENSION DE CIMETIERE- DEMANDE DE SUBVENTIONS
04.03 AU-2024-013 MARCHE 2023-T-02 RESILIATION DU TITLAIRE SARL MARIO MORETTI LOT 1
08.03 AU-2024-021 MARCHE 2023-MOE-03 AVENANT 01
09.03 AU-2024-022 MAD MINIBUS COMMUNAL ASSOCIATION VENTOUX ORGANISATION
28.03 AU-2024-024 ATTRIBUTION AVENANT 01 MARCHE 2023-T-02 LOT 6 PARC DES SPORTS
28.03 AU-2024-025 CONVENTION OCCUPATION DOMAINE PUBLIC BUVETTE POUR LE CAMPING MUNICIPAL
09.04 AU-2024-027 ATTRIBUTION MARCHE 2024-T-01-1
12.04 AU-2024-029 ATTRIBUTION 2024-S-01 RAMASSAGE CADAVRE ANIMAUX ET CHATS LIBRES
17.04 AU-2024-031 REHABILITATION ANCIEN PRIEURE DU MOUSTIER EN MAISON DU PARC NATUREL REGIONAL DU MONT VENTOUX TRAVAUX DEMANDES DE SUBVENTIONS
26.04 AU-2024-032 BAIL PROFESSIONNEL MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE CABINET INFIRMIER
Décisions 2023
12.01 AU-2023-004 BAIL PROFESSIONNEL
MSP
OSTEOPATHE
(PDF, 373 Ko)
14.01 AU-2023-006 ATTRIBUTION 2023-S-01 MISSION CT PARC DES SPORTS
(PDF, 451 Ko)
2.02 AU-2023-009 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE POUR LES ÉQUIPEMENTS MUNICIPAUX CAMPING PISCINE TENNIS LA PINÈDE
(PDF, 445 Ko)
2.02 ANNEXE AU-2023-009
(PDF, 1 Mo)
08.02 AU-2023-010 CRÉATION D'UN JARDIN PUBLIC-DEMANDE DE SUBVENTION-DETR 2023
(PDF, 328 Ko)
08.02 AU-2023-011 MODERNISATION PARC DES SPORTS-RÉNOVATION- VESTIAIRES STADE DEMANDE SUBVENTIONS
(PDF, 386 Ko)
09.02 AU-2023-012 MISE A DISPOSITION DU BATIMENT DE LA CASERNE DES ARTISANS-AVENANT
(PDF, 313 Ko)
09.02 AU-2023-012 CONVENTION MAD ANC CASERNE-AVENANT 2023
(PDF, 114 Ko)
09.02 AU-2023-013 MISE DISPOSITION MINIBUS COMMUNAL-PROFIT ASSO VENTOUX ORGANISATION 11-12MARS2023
(PDF, 295 Ko)
09.02 AU-2023-013 PROJET CONVENTION PRET MINIBUS VENTOUX ORGANISATION V2
(PDF, 168 Ko)
14.03 AU-2023-020 CONVENTION EDITION GRATUITE D'UN PLAN
(PDF, 367 Ko)
25.03 AU-2023-028 REGIE GESTION DU PATRIMOINE ET DU DOMAINE PUBLIC
(PDF, 410 Ko)
11.04 AU-2023-033 ATTRIBUTION 2023-MOE-01 MAITRISE D OEUVRE JARDINS PUBLICS ROUTE DE FLASSAN
(PDF, 443 Ko)
12.04 AU-2023-032 ATTRIBUTION AVENANT N°1 MARCHE 2022-MOE-02
(PDF, 586 Ko)
13.04 AU-2023-035 DEMANDE SUBVENTION REGION
PACA
ACQUISITION-VEHICULE SERVICE POLICE MUNICIPALE
(PDF, 370 Ko)
13.04 AU-2023-036 DEMANDE SUBV DEPARTEMENT VAUCLUSE-EQUIPEMENT NUMERIQUE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
(PDF, 426 Ko)
14.04 AU-2023-037 -ATTRIBUTION MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE REFERENCE N° 2022-M0E-03 INTITULE « MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA CREATION D'UNE AIRE D'ACCUEIL POUR LES VISITEURS »
(PDF, 613 Ko)
19.04 AU-2023-038 ATTRIBUTION-CONTRAT RAMASSAGE DE CADAVRE D'ANIMAUX-CAPTURE DE CHATS LIBRES
(PDF, 371 Ko)
19.04 ANNEXE AU-2023-038 ATTRIBUTION-CONTRAT RAMASSAGE DE CADAVRE D'ANIMAUX-CAPTURE DE CHATS LIBRES
(PDF, 3 Mo)
20.04 AU-2023-039 CONVENTION OCCUPATION DOMAINE PUBLIC BUVETTE
(PDF, 527 Ko)
20.04 AU-2023-039 ANNEXE CONVENTION OCCUPATION DOMAINE PUBLIC BUVETTE
(PDF, 4 Mo)
20.04 AU-2023-040 ATTRIBUTION MARCHE 2022-T-03 AIRE DE REMPLISSAGE ET LAVAGE
(PDF, 838 Ko)
21.04 ATTRIBUTION MARCHE 2023-MOE-02 RENOVATION ENERGETIQUE GROUPE SCOLAIRE
(PDF, 420 Ko)
21.04 ANNEXE ATTRIBUTION MARCHE 2023-MOE-02 RENOVATION ENERGETIQUE GROUPE SCOLAIRE
(PDF, 697 Ko)
25.04 RENOVATION ENERGETIQUE DU GROUPE SCOLAIRE DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT
(PDF, 388 Ko)
05.05 AU-2023-045 RÉHABILITATION DE L'ANCIEN PRIEURÉ DU MOUSTIER EN MAISON DU
PNR
DU MONT VENTOUX / TRAVAUX-DEMANDES DE SUBVENTION
(PDF, 401 Ko)
15.05 AU-2023-050 CREATION D'UN JARDIN PUBLIC- DEMANDE SUBVENTION DE LA REGION
SUD
-PACA
17.05 AU-2023-051 DEMANDE SUBVENTION DEPT. DE VAUCLUSE -REPARTITION DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICES
17.05 AU-2023-048 DEMANDE SUBVENTION DEPT. VAUCLUSE -MOBILIER-SIGNALETIQUE SITE DEMOISELLES COIFFEES
24.05 AU-2023-055 BAIL PRO.-MAISON SANTE PLURIPROFESSIONNELLE-CABINET INFIRMIER AVENANT 02
24.05 AU-2023-055 ANNEXE-BAIL PRO.MAISON SANTE PLURIPROFESSIONNELLE-CABINET INFIRMIER AVE. 02
02.06 AU-2023-046 CONVENTION AMO
COVE
ACCORD CADRE VOIRIE
02.06 AU-2023-047 BUDGET PRINCIPAL COMMUNE VIREMENTS DECREDITS N°1
03.06 AU-2023-058 CONVENTION MINIBUS FOYER CLUB LE VENTOUX
03.06 AU-2023-058 ANNEXE CONVENTION MINIBUS FOYER CLUB LE VENTOUX
15.06 CONVENTION AMO
COVE
REQUALIFICATION DU PRIEURE DU MOUSTIER
15.06 ANNEXE CONVENTION AMO
COVE
REQUALIFICATION DU PRIEURE DU MOUSTIER
29.06 AU-2023-068 AMENAGEMENT AIRE D ACCUEIL POUR LES VISITEURS-DEMANDE SUBVENTION POUR TRAVAUX
13.07 AU-2023-072 ATTRIBUTION MARCHE 2023-S-07 AIRE ACCUEIL MISSION CT
13.07 AU-2023-072 ANNEXE ATTRIBUTION MARCHE 2023-S-07 AIRE ACCUEIL MISSION CT
13.07 AU-2023-071 BAIL PROFESSIONNEL
MSP
AVENANT 03
13.07 AU-2023-071 ANNEXE BAIL PROFESSIONNEL
MSP
AVENANT 03
18.07 AU-2023-076 DESIGNATION AVOCAT
18.07 AU-2023-075 MARCHE 2023-MOE-02 RENOVATION ENERGETIQUE GROUPE SCOLAIRE AVENANT 01
18.07 AU-2023-075 ANNEXE MARCHE 2023-MOE-02 RENOVATION ENERGETIQUE GROUPE SCOLAIRE AVENANT 01
05.08 AU-2023-081 CESSION DE MATERIEL - REMORQUE
09.08 AU-2023-074 ACQUISITION CARAVANE
16.08 AU-2023-084 INSTALLATION ET POSE D'UNE TONNELLE POUR LE CHALET MANIN
16.08 MARCHE 2023-S-09 ETUDES GEOTECHNIQUES AIRE ACCUEIL
28.09 AU-2023-093 AVENANT 01 MARCHE 2023-S-03
09.10 AU-2023-097ATTRIBUTION MARCHE N° 2023-MOE-04--CREATION CIMETIERE BEDOIN ET EXTENSION BAUX
17.10 ATTRIBUTION MARCHE REFERENCE N° 2023-T-02 INTITULE "REQUALIFICATION DU PARC DES SPORTS"
28.10 AU-2023-107 TARIFS DE MISE À DISPOSITION DU CHALET MANIN
28.10 AU-2023-108 REGIE EJE - EXTENSION TARIFICATION SOCIALE POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE
28.10 AU-2023-109 CESSION DE GRE A GRE DE MATERIEL COMMUNAL "TONDO BALAI AMAZON"
02.11 AU-2023-112 ATTRIBUTION MARCHE REFERENCE N° 2023-T-04 INTITULE "AMENAGEMENT D'UN JARDIN PUBLIC"
21.11 AU-2023-114 REGIE DE RECETTES INTITULEE « ÉQUIPEMENTS MUNICIPAUX DE LA PINÈDE : PISCINE – CAMPING ET TENNIS » : MODIFICATION DES TARIFS
10-11 AU-2023-106 ATTRIBUTION MARCHE 2023-MOE-03
21.11 AU-2023-114 REGIE DE RECETTES INTITULEE « ÉQUIPEMENTS MUNICIPAUX DE LA PINÈDE : PISCINE – CAMPING ET TENNIS » : MODIFICATION DES TARIFS
25.11 AU-2023-115 DON DE L'ASSOCIATION "TRAIL THE WORD"
28.09 AU-2023-093 AVENANT 01 MARCHE 2023-S-03
02.12 AU-2023-118 AVENANT 01 MARCHE 2024-T-04-1 JARDINS PUBLICS
08.12 AU-2023-120 AVENANT 01 MARCHE 2022-T-03-1 AIRE DE REMPLISSAGE LAVAGE
11.12 AU-2023-121 ETUDE GEOLOGIQUE G2AVP POUR L ANCIEN PRIEURE DU MOUSTIER
18.12 AU-2023-123 ATTRIBUTION AVENANT 01 MARCHE 2023-S-07
19.12 AU-2023-122 CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EN VUE DE L’INSTALLATION D’UN DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE D’ACCESSOIRES DE PISCINE
19.12 AU-2023-124 ATTRIBUTION MARCHE 2023-S-10 MISSION CT MOUSTIER
28.12 AU-2023-127 REDEVANCE DOMAINE PUBLIC-TARIFS TERRASSES-ETALAGES- AUTRES SUPPORTS COMMERCIAUX
Décisions du CCAS
24.10 AU-2023-017 ACCEPTATION DE DON
24.10 AU-2023-018 ACCEPTATION DE DON
