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Décisions
13.7 AU-2022-093 ANNEXE
(PDF, 942 Ko)
13.7 AU-2022-093 ATTRIBUTION CONSULTATION N°2022-MOE-1 STATION LAVAGE PULVERISATEURS AGRICOLES
(PDF, 359 Ko)
18.7 AU-2022-092 DIA54
(PDF, 305 Ko)
25.7 AU-2022-095 CONVENTION MISE A DISPOSITION DE MATERIEL A TITRE GRACIEUX-SEMI-MARATHON DU VENTOUX
(PDF, 301 Ko)
25.7 AU-2022-096 CESSION DE GRE A GRE DE MATERIEL COMMUNAL-BENNE DE COMPRESSION A FEUILLES
(PDF, 265 Ko)
19.8 AU-2022-098 ACCEPTATION D'UN DON
(PDF, 329 Ko)
01.9 AU-2022-099 MODIFICATION REGIE MIXTE POLE EJE
(PDF, 432 Ko)
2.09 AU-2022-106 CONVENTION OCCU.IMPLANTATION MOBILIER MICRO-SIGNALISATION
(PDF, 501 Ko)
5.09 AU-2022-101 DIA 56
(PDF, 317 Ko)
5.09 AU-2022-102 DIA 57
(PDF, 283 Ko)
05.09 AU-2022-103 DIA 58
(PDF, 278 Ko)
5.09 AU-2022-104 DIA 59
(PDF, 285 Ko)
8.09 AU-2022-105 DIA 60
(PDF, 274 Ko)
15.09 AU-2022-108 REGIE EJE TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE ET ALSH
(PDF, 371 Ko)
15.09 AU 2022-109 CONVENTION MAD ASSISTANCE MAITRISE OUVRAGE COVE-COMMUNE CREATION AIRE ACCUEIL
(PDF, 317 Ko)
21.09 AU-2022-110 ATTRIB CONSULTATION MISSION ARCHITECTE JARDIN PUBLIC RTE FLASSAN
(PDF, 343 Ko)
26.09 AU-2022-111 DIA 61
(PDF, 237 Ko)
4.10 AU-2022-112 DIA 62
(PDF, 262 Ko)
08.10 AU-2022-113 ATTRIBUTION MOE REQUALIFICATION DU PARC DES SPORTS
(PDF, 597 Ko)
08.10 AU-2022-114 ATTRIBUTION MARCHES D'ASSURANCES
(PDF, 782 Ko)
10.10 AU-2022-115 DIA 63
(PDF, 138 Ko)
10.10 AU-2022-116 DIA 64
(PDF, 139 Ko)
14.10 AU-2022-117 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU DÉPARTEMENT 84-ACQUISITIONS AIDÉES POUR LE SITE DES DEMOISELLES COIFFÉES
(PDF, 339 Ko)
20.10 AU-2022-118 CONVENTION CAUE 84 PROJET D EXTENSION-REORGANISATION RESTAURANT SCOLAIRE
(PDF, 346 Ko)
20.10 ANNEXE AU-2022-118-CONVENTION CAUE 84-PROJET D EXTENSION-REORGANISATION RESTAURANT SCOLAIRE
(PDF, 1 Mo)
28.10 AU-2022-123 ATTRIBUTION MODIFICATION N°3 LOT 1 MARCHE N° 2021-T-03 RENOVATION DU CHALET MANIN
(PDF, 427 Ko)
28.10 AU-2022-124 ATTRIBUTION MODIFICATION N°1 LOT 3 MARCHE N° 2021-T-04 RENOVATION DU CHALET MANIN
(PDF, 415 Ko)
28.10 AU-2022-125 ATTRIBUTION MODIFICATION N°2 LOT 6 MARCHE N° 2021-T-03 RENOVATION DU CHALET MANIN
(PDF, 417 Ko)
21.11 AU-2022-134 PRESTATION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE-PROJET PHOTOVOLTAÏQUE
(PDF, 367 Ko)
22.11 AU-2022-140 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ÉTAT EN VUE DE L'ACQUISITION DE CAPTEURS CO2 POUR LES ÉCOLES
(PDF, 324 Ko)
13.12 AU-2022-143 ATTRIBUTION MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE REFERENCE N° 2022-S-10 INTITULE " PRESTATION DE SERVICE POUR LE NETTOYAGE DES SURFACES VITREES DES BATIMENTS COMMUNAUX "
(PDF, 623 Ko)
13.12 AU-2022-142 CONVENTION MINIBUS PUBLICITAIRE
(PDF, 375 Ko)
15.12 AU-2022-144 DÉSIGNATION DE MAITRE BERTHIER LAIGNEL, AVOCATE
(PDF, 331 Ko)
12.01 AU-2023-004 BAIL PROFESSIONNEL MSP OSTEOPATHE
(PDF, 373 Ko)
14.01 AU-2023-006 ATTRIBUTION 2023-S-01 MISSION CT PARC DES SPORTS
(PDF, 451 Ko)
2.02 AU-2023-009 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE POUR LES ÉQUIPEMENTS MUNICIPAUX CAMPING PISCINE TENNIS LA PINÈDE
(PDF, 445 Ko)
2.02 ANNEXE AU-2023-009
(PDF, 1 Mo)
08.02 AU-2023-010 CRÉATION D'UN JARDIN PUBLIC-DEMANDE DE SUBVENTION-DETR 2023
(PDF, 328 Ko)
08.02 AU-2023-011 MODERNISATION PARC DES SPORTS-RÉNOVATION- VESTIAIRES STADE DEMANDE SUBVENTIONS
(PDF, 386 Ko)
09.02 AU-2023-012 MISE A DISPOSITION DU BATIMENT DE LA CASERNE DES ARTISANS-AVENANT
(PDF, 313 Ko)
09.02 AU-2023-012 CONVENTION MAD ANC CASERNE-AVENANT 2023
(PDF, 114 Ko)
09.02 AU-2023-013 MISE DISPOSITION MINIBUS COMMUNAL-PROFIT ASSO VENTOUX ORGANISATION 11-12MARS2023
(PDF, 295 Ko)
09.02 AU-2023-013 PROJET CONVENTION PRET MINIBUS VENTOUX ORGANISATION V2
(PDF, 168 Ko)
14.03 AU-2023-020 CONVENTION EDITION GRATUITE D'UN PLAN
(PDF, 367 Ko)
25.03 AU-2023-028 REGIE GESTION DU PATRIMOINE ET DU DOMAINE PUBLIC
(PDF, 410 Ko)