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Délibérations du Conseil municipal
13.7 DE-2022-068 ACQUISITIONS FONCIERES DEMOISELLES COIFFEES
(PDF, 422 Ko)
13.7 DE-2022-069 CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT D'ENEDIS
(PDF, 356 Ko)
13.7 DE-2022-069 ANNEXE
(PDF, 2 Mo)
13.7 DE-2022-070 CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS "COLLET DE ROLLAND"
(PDF, 365 Ko)
13.7 DE-2022-070 ANNEXE
(PDF, 1 Mo)
13.7 DE-2022-071 CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS
(PDF, 618 Ko)
22.7 ARE 2022-332 MARATHON DU MONT-VENTOUX
(PDF, 836 Ko)
03.8 ARE-2022-336 VERNISSAGE D'ETE / LA CASERNE
(PDF, 361 Ko)
30.9 DE-2022-072 INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
(PDF, 336 Ko)
30.9 DE-2022-073 COCADIS DROIT AU BAIL CHALET CADASTRE SECTION AB N°10
(PDF, 408 Ko)
30.9 DE-2022-074 ACQUISITION DE TERRAINS - CHEMIN DE LA FONT DU LOUP
(PDF, 444 Ko)
30.9 DE-2022-076 FESTIVAL "POLAR-PINARD" - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
(PDF, 508 Ko)
30.9 DE-2022-078 CAMPING MUNICIPAL LA PINEDE ET STRUCTURES TOURISTIQUES ANNEXES-PROCEDURE DE
DSP
(PDF, 595 Ko)
1.10 DE-2022-075 FONDS DE CONCOURS VOIRIE 2022
(PDF, 566 Ko)
1.10 DE-2022-075 ANNEXE
(PDF, 126 Ko)
1.10 DE-2022-077 ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT-CONVENTION
CAF
84-ACTIVITES PERISCOLAIRES
(PDF, 569 Ko)
1.10 DE-2022-077 ANNEXE
(PDF, 919 Ko)
1.10 DE-2022-079 TABLEAU DES EFFECTIFS-MISE A JOUR
(PDF, 934 Ko)
1.10.DE-2022-079 ANNEXE
(PDF, 136 Ko)
5.12 DE-2022-080
CCAS
-ÉLECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
(PDF, 503 Ko)
5.12 DE-2022-081 COMITÉ CONSULTATIF "CADRE DE VIE ET CITOYENNETÉ" - REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DÉMISSIONNAIRE
(PDF, 371 Ko)
5.12 DE-2022-082 COMITÉ CONSULTATIF "ENVIRONNEMENT, BIODIVERSITÉ, TRANSITION ÉNERGÉTIQUE"-REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DÉMISSIONNAIRE
(PDF, 388 Ko)
5.12 DE-2022-083 DÉROGATIONS 2023 AU PRINCIPE DU REPOS DOMINICAL
(PDF, 475 Ko)
5.12 DE-2022-084 MISE EN ŒUVRE DE LA RÉFORME DE LA TAXE D'AMÉNAGEMENT
(PDF, 552 Ko)
5.12 DE-2022-085 CLASSEMENT DU CHEMIN DES AUBERTES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
(PDF, 430 Ko)
5.12 DE-2022-086 FORET COMMUNALE - ÉTAT DES ASSIETTES DE COUPE 2023
(PDF, 550 Ko)
5.12 DE-2022-087 PROJET DE CRÉATION D'UN JARDIN PUBLIC
(PDF, 624 Ko)
5.12 DE-2022-088 ENFANCE-JEUNESSE - AVENAT À LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
(PDF, 496 Ko)
5.12 DE-2022-088 ANNEXE
(PDF, 451 Ko)
5.12 DE-2022-089 LOTISSEMENT LE CLOS DES SABLES - ATTRIBUTION DE LOTS RESTANTS
(PDF, 478 Ko)
21.12 DE-2022-090 APPROBATION MODIF N°2
PLU
(PDF, 808 Ko)
22.12 DE-2022-091 BUDGET PRINCIPAL - OUVERTURE DE CREDITS PAR ANTICIPATION
(PDF, 598 Ko)
22.12 DE-2022-092 BUDGET ANNEXE- PISCINE CAMPING TENNIS- OUVERTURE DE CREDITS PAR ANTICIPATION
(PDF, 578 Ko)
22.12 DE-2022-093 TARIFS DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX LA PINEDE - PISCINE CAMPING TENNIS
(PDF, 2 Mo)
22.12 DE-2022-095 DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA MISSION LOCALE
(PDF, 457 Ko)
22.12 DE-2022-096 CREATION D EMPLOIS NON PERMANENTS
(PDF, 574 Ko)
23.12 DE-2022-094 SUBVENTION AUX ORGANISMES DE DROIT PRIVE - VERSEMENT PAR ANTICIPATION.pdf
(PDF, 457 Ko)
14.03 DE-2023-001 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION D'UNE FOURRIERE AUTOMOBILE
(PDF, 1 Mo)
14.03 DE-2023-001 ANNEXE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE
(PDF, 1 Mo)
14.03 DE-2023-002 LOTO DES ECOLES- PARTICIPATION COMMUNALE SOUS FORME DE BONS CADEAUX
(PDF, 375 Ko)
14.03 DE-2023-003 ACQUISITION MAISONS CANTONNIERES - JAMET ET GRAVE
(PDF, 529 Ko)
14.03 DE-2023-004 CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS - LES SABLIERES
(PDF, 339 Ko)
14.03 DE-2023-004 ANNEXE- CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS - LES SABLIERES
(PDF, 1 Mo)
14.03 DE-2023-005 CIMETIERE DE SAINTE COLOMBE - REGULARISATION ACQUISITION DE PARCELLE
(PDF, 640 Ko)
14.03 DE-2023-006 CLASSEMENT EN COMMUNE TOURISTIQUE - RENOUVELLEMENT DE LA DEMANDE
(PDF, 514 Ko)
14.03 DE-2023-007 DEMANDE LABELLISATION-DEMOISELLES COIFFEES EN ESPACE NATUREL SENSIBLE
(PDF, 560 Ko)
14.03 DE-2023-007 ANNEXE-DEMANDE LABELLISATION-DEMOISELLES COIFFEES EN ESPACE NATUREL SENSIBLE
(PDF, 581 Ko)
14.03 DE-2023-008 PISCINE MUNICIPALE-CONVENTION MISE DISPOSITION PROFIT MAITRES NAGEURS SAUVETEURS
(PDF, 537 Ko)
14.03 DE-2023-008 ANNEXE-PISCINE MUNICIPALE CONVENTION MISE DISPOSITION MAITRES NAGEURS SAUVETEURS
(PDF, 1 Mo)
14.03 DE-2023-009 CREATION D'UN CONSEIL MUNICIPAL D'ENFANTS
(PDF, 618 Ko)
14.03 DE-2023-010 CHALET MANIN-REGLEMENT INTERIEUR -MODALITES DE MISE A DISPOSITION
(PDF, 572 Ko)
14.03 DE-2023-010 ANNEXE 1- REGLEMENT MISE A DISPOSITION DU CHALET MANIN
(PDF, 1000 Ko)
14.03 DE-2023-010 ANNEXE 2- CONVENTION MISE A DISPOSITION DU CHALET MANIN
(PDF, 888 Ko)
14.03 DE-2023-011 ARCHIVAGE NUMERIQUE- AVENANT CONVENTION INNOVATION NUMERIQUE
COVE
(PDF, 533 Ko)
14.03 DE-2023-011 ANNEXE- ARCHIVAGE NUMERIQUE- AVENANT CONVENTION INNOVATION NUMERIQUE
COVE
(PDF, 254 Ko)
14.03 DE-2023-013 MODIFICATION DU TABLEAU EFFECTIFS
(PDF, 920 Ko)
14.03 DE-2023-013 ANNEXE-TABLEAU DES EFFECTIFS
(PDF, 330 Ko)
15.03 DE-2023-012 MARCHE PAYSAN- MODIFICATION DES DROITS DE PLACE
(PDF, 474 Ko)
Délibérations du
CCAS
20.10 DE-2022-06 ACCEPTATION DE DONS
(PDF, 84 Ko)
20.10 DE-2022-07 PARTICIPATION AU PROJET "UN REPAS GRATUIT POUR LES 90 ANS ET
PLUS
"
(PDF, 74 Ko)
12.12 DE-2022-08 APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
(PDF, 70 Ko)
12.12 ANNEXE DE-2022-08
(PDF, 190 Ko)
12.12 DE-2022-09 ÉLECTION DU VICE-PRÉSIDENT
(PDF, 61 Ko)
12.12 DE-2022-10 DÉLÉGATIONS DE POUVOIRS DONNÉES AU VICE-PRÉSIDENT ET AU PRÉSIDENT PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
(PDF, 69 Ko)
